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diff --git a/fr_FR.ISO8859-1/htdocs/copyright/freebsd-license.sgml b/fr_FR.ISO8859-1/htdocs/copyright/freebsd-license.sgml new file mode 100644 index 0000000000..fcb99bd9a5 --- /dev/null +++ b/fr_FR.ISO8859-1/htdocs/copyright/freebsd-license.sgml @@ -0,0 +1,62 @@ +<!DOCTYPE HTML PUBLIC "-//FreeBSD//DTD HTML 4.01 Transitional-Based Extension//EN" [ +<!ENTITY base CDATA ".."> +<!ENTITY date "$FreeBSD: www/fr/copyright/freebsd-license.sgml,v 1.11 2008/02/03 10:31:24 blackend Exp $"> +<!ENTITY title "Le Copyright FreeBSD"> +<!ENTITY % navinclude.about "INCLUDE"> +]> + +<!-- + The FreeBSD French Documentation Project + Original revision: 1.23 + + Version francaise (mise a jour) : Stephane Legrand <stephane@freebsd-fr.org> + Version francaise (mise a jour) : Vincent Tougait <viny@FreeBSD-FR.org> +--> + +<html> +&header; + + <p>Copyright 1994-2011 + Le Projet FreeBSD + Tous droits réservés.</p> + + <p>La redistribution et l'utilisation sous forme binaire ou de code source, avec ou + sans modification, sont autorisées à condition que les conditions + suivantes soient respectées :</p> + + <ol> + + <li>Les redistributions du code source doivent conserver l'indication de + copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la + renonciation suivante.</li> + + <li>Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'indication + de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la renonciation + suivante dans la documentation et/ou les autres accessoires + fournis avec la distribution.</li> + </ol> + + <p>CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE PROJET FREEBSD + "TEL QUEL" ET TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, + MAIS NON LIMITÉES A CELLES-CI, LES GARANTIES IMPLICITES DE + COMMERCIALISATION ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT + DÉNIÉES. EN AUCUN CAS LE PROJET FREEBSD OU LES PARTICIPANTS NE + PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, PARTICULIERS, + EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS À UNE ACTION (Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉS + À CEUX-CI, L'ACQUISITION DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT; + LES PERTES D'UTILISATIONS, DE DONNÉES OU FINANCIÈRES; OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉS) + DE QUELQUE MANIÈRE QUE CES DOMMAGES SOIENT CAUSÉS ET CECI POUR TOUTES LES THÉORIES DE RESPONSABILITÉS, QUE CE + SOIT DANS UN CONTRAT, POUR DES RESPONSABILITÉS STRICTES OU DES PRÉJUDICES (Y COMPRIS DUS À UNE + NEGLIGENCE OU AUTRE CHOSE) SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT EN DEHORS DE + L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D'AVERTISSEMENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS + DOMMAGES.</p> + + <p>Les points de vues et les conclusions contenus dans le logiciel et + dans la documentation sont ceux des auteurs et ne doivent pas être + interprétés comme représentant un avis officiel, explicite + ou implicite, du Projet FreeBSD.</p> + +<p></p><A HREF="copyright.html">Informations légales</a> +&footer; +</body> +</html> |